Réglement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE

  1. 1.     Dispositions générales

Art.1 : La bibliothèque municipale est un service chargé de contribuer aux loisirs, à la culture,

à l’information et à la documentation de la population.

Art.2 : L’accès à la bibliothèque et à la consultation sur place des catalogues et des documents sont libres et ouverts à tous.

La communication de certains documents peut connaître quelques restrictions,

pour des raisons touchant aux exigences de leur conservation.

Art.3 : La consultation des documents est gratuite. Le prêt à domicile est consenti pour une cotisation forfaitaire annuelle

dont le montant est déterminé chaque année par la communauté de communes.

Cette cotisation n’est en aucun cas remboursable, elle est fixée à cinq euros par adulte, gratuite pour les mineurs.

Les postes d’accès à internet sont réservés aux adhérents de la bibliothèque,

sous réserve du respect de la réglementation propre à ce service.

Art.4 : Le personnel de la bibliothèque est à la disposition des usagers pour les aider à utiliser ses ressources.

  1. 2.     Inscriptions

Art.5 : Pour s’inscrire à la bibliothèque, l’usager doit justifier de son identité et de son domicile.

Il reçoit alors une carte personnelle de lecteur, valable un an.

Cette adhésion lui permet alors d’emprunter des documents dans toutes les bibliothèques de la communauté de communes.

Tout changement de domicile doit être signalé.

  1. 3.     Prêt

Art.6 : le prêt à domicile n’est consenti qu’aux usagers régulièrement inscrits.

Il est autorisé à titre individuel et sous la responsabilité de l’emprunteur.

Pour tout usager de passage les prêts pourront être consentis.

Art.7 : L’usager peut emprunter 3 livres et 2 bandes dessinées à la fois pour une durée de 3 semaines maximum.

 

  1. 4.     Recommandations et interdictions

Art.8 : La bibliothèque compte sur la responsabilité des adhérents pour respecter les durées de prêts

afin de permettre aux autres lecteurs de profiter à leur tour des documents

Art.9 : En cas de perte ou de détérioration grave d’un document,

l’emprunteur doit assurer son remplacement ou le remboursement de sa valeur.

  1. 5.     Application du règlement

Art.10 : Tout usager, par le fait de son inscription, s’engage à se conformer au présent règlement.

Des infractions graves ou des négligences répétées peuvent entraîner la suppression temporaire ou définitive

du droit de prêt et, le cas échéant, de l’accès à la bibliothèque

Art.11 : Les responsables de la bibliothèque sont chargées de l’application du présent règlement

dont un exemplaire est affiché en permanence dans les locaux, à l’usage du public.